Alain Dufoix


De: Dufoix (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du département de la Drôme (3e catégorie)
Groupe:
Remise de son service et, au plus tôt
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000756476(source JORF)
admission
08 Septembre 199808/09/1998
De: Dufoix (Alain, Michel)
trésorier-payeur général du département de la Drôme (3e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
JORFTEXT000000573815(source JORF)
promotion
27 Août 199827/08/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.